Déposée le 2 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WIND SURF STYL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES PORTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-42 du 15 octobre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WIND SURF STYL domicilié(e) 11, RUE JULES DAVID, 17880 LES PORTES EN RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 178 983 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WIND SURF STYL (S.A.R.L.) JACQUES SOURISSEAU - France.
La marque LES PORTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PORTES est expirée depuis le 2 septembre 2009.
WIND SURF STYL a également déposé les autres marques suivantes : LIZAY RIDER
WIND SURF STYL (S.A.R.L.) - 11, RUE JULES DAVID, 17880 LES PORTES EN RE - France - SIREN 344178983
WIND SURF STYL (S.A.R.L.) JACQUES SOURISSEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
- vêtements, chaussures chapellerie, tee-shirts, chemises. - cartes postales - tissus et serviettes de plages et de toilettes en matière textile.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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